Mentions légales

Propriété

Ce site est édité par la SAS C’est le bon moment.

Directeur de la publication et président : Nicolas VERHULST

Il est hébergé par OVH SAS – 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

 

Crédits

Les données personnelles collectées sur ce site sont uniquement destinées à usage interne. En aucun cas elles ne sont cédées ou vendues à des tiers.

Cookies

Les « cookies » sont des fichiers texte de petite taille que l’administrateur d’un serveur installe sur votre ordinateur et qui permettent de mémoriser des données relatives à l’internaute lorsque celui-ci se connecte au site. C’est le bon moment utilise les « cookies » uniquement afin de mémoriser des informations destinées à faciliter votre navigation. Il ne s’agit en aucun cas de mémoriser des données personnelles vous concernant.

Exercice du droit d’accès

Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à contact@cestlebonmoment.com. Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Droits d’auteur / Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par la société C’est le bon moment. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
 L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
 n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
 ne pas modifier de telles informations ;
 reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright »).
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la société C’est le bon moment.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. C’est le bon moment ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. C’est le bon moment n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. C’est le bon moment se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. C’est le bon moment ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de C’est le bon moment qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Contact

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site : contact@cestlebonmoment.com
Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.